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Licence pour une seule copie

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4. transférer le matériel à une autre personne ;
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Propriété des documents

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Informations sur les performances

Les évaluations et les tests de performance sont mesurés à l'aide de systèmes informatiques et/ou de composants spécifiques. Ils reflètent les performances approximatives des produits Supermicro telles que mesurées par ces tests. Toute différence dans la conception ou la configuration matérielle ou logicielle du système peut affecter les performances réelles. Les acheteurs doivent consulter d'autres sources d'information pour évaluer les performances des systèmes ou des composants qu'ils envisagent d'acheter.

Informations sur les marques déposées

Supermicro est une marque commerciale ou une marque déposée de Super Micro Computer, Inc. ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les marques commerciales de Supermicro ne peuvent être utilisées publiquement qu'avec l'autorisation écrite expresse de Supermicro. L'utilisation équitable des marques commerciales de Supermicro dans le cadre de la promotion et de la publicité des produits de Supermicro doit être dûment reconnue. D'autres noms et marques peuvent être revendiqués comme étant la propriété de tiers.

Utilisation des logiciels

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LA REDISTRIBUTION OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL EST INTERDITE, SAUF DANS LES CAS PRÉVUS PAR L'ACCORD DE LICENCE.

Soumissions des utilisateurs

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Lois applicables à l'accès au contenu de notre site web

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Liens vers d'autres sites web

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Utilisation d'informations personnellement identifiables

Les informations soumises à Supermicro par l'intermédiaire de ce site sont régies par la politique de confidentialité de Supermicro relative aux informations personnelles.

Le présent bon de commande (" BC ") constitue l'offre de Super Micro Computer, Inc. (" acheteur ") à la personne, à l'entreprise ou à l'entité nommée au recto du présent BC (" vendeur ") et devient une entente exécutoire (" entente "), assujettie aux conditions des présentes, lorsqu'elle est acceptée par l'accusé de réception ou le début de l'exécution par le vendeur. Aucune révision de la présente commande ou de l'une quelconque de ses conditions n'est valable si elle n'est pas formulée par écrit et signée par un représentant autorisé de l'acheteur. Toute condition supplémentaire ou différente figurant sur les devis du vendeur, le formulaire d'accusé de réception, la facture ou communiquée d'une autre manière par le vendeur lors de l'acceptation de la présente commande, sera considérée comme une modification substantielle de la présente commande et l'acheteur s'y oppose par la présente. L'acceptation par l'acheteur des articles livrés en vertu de la présente commande ne constitue pas une acceptation des conditions générales du vendeur. Pendant que les deux parties finalisent et exécutent l'accord-cadre de fourniture, les conditions générales associées à l'ordre de commande pour l'achat de produits ou de services s'appliquent.

Livraison

Le délai est un élément essentiel du présent bon de commande. Le vendeur doit marquer et mentionner le numéro du bon de commande sur l'extérieur du colis, sur le bordereau d'expédition et sur sa facture au moment de la livraison. L'acheteur peut refuser toute livraison, en tout ou en partie, si le vendeur ne le fait pas. Si le vendeur ne livre pas les biens ou n'exécute pas les services dans les délais spécifiés dans le présent bon de commande, l'acheteur peut changer l'itinéraire pour un transport premium et le vendeur doit en supporter les frais supplémentaires et/ou l'acheteur peut acheter des produits de remplacement ailleurs et le vendeur sera responsable des coûts et dommages réels et raisonnables encourus par l'acheteur. Le vendeur informera rapidement l'acheteur s'il doit revoir la date de livraison spécifiée dans le présent BC.

Titre, risque de perte

Le titre de propriété des biens expédiés en vertu du présent BC est transféré à l'acheteur conformément aux conditions d'expédition spécifiées au recto du BC. En l'absence d'instructions d'expédition, les conditions d'expédition applicables sont franco à (FOB) destination.

Conditions de paiement

La facture du vendeur sera payée dans le délai spécifié sur chaque bon de commande à compter de la date de réception par l'acheteur d'une facture incontestable ou correcte. Si le montant facturé par le vendeur est contesté par l'acheteur, les deux parties négocieront de bonne foi pour résoudre le différend. Le vendeur doit joindre à chaque facture des documents justificatifs sous une forme satisfaisante pour l'acheteur et suffisamment détaillés pour permettre à l'acheteur d'identifier le produit ou le service fourni. L'acheteur n'est pas tenu d'effectuer le paiement des factures présentées 180 jours après l'expédition des produits à livrer. La devise sera le dollar américain, à moins que cela ne soit spécifiquement négocié et reflété dans le présent accord.

Reprogrammation, annulation

L'acheteur peut à tout moment, avec ou sans motif, reporter ou annuler une partie ou la totalité de l'ordre de commande, sans frais ni responsabilité pour l'acheteur.

Tarification

Les prix facturés par le vendeur à l'acheteur pour tout produit et service sont les prix convenus par les parties. Nonobstant ce qui précède, l'acheteur se réserve le droit de renégocier les prix de toute commande ouverte s'il apprend que les prix de tout produit et/ou service de cette commande ouverte sur le marché sont inférieurs aux prix proposés à l'acheteur.

Inspection et acceptation

L'acheteur peut inspecter les marchandises à leur réception pour s'assurer de leur conformité. Les marchandises reçues avant l'inspection ne seront pas considérées comme acceptées tant que l'acheteur n'aura pas effectué un test adéquat pour déterminer si les marchandises sont conformes aux spécifications. Si un article présente un défaut de matériau ou de fabrication, ou n'est pas conforme aux exigences du bon de commande de l'acheteur, ce dernier a le droit de le rejeter, d'exiger qu'il soit corrigé ou de l'accepter moyennant un ajustement de prix, le tout aux frais du vendeur.

Avis de changement de produit et de fin de vie

Le vendeur doit fournir à l'acheteur un préavis écrit immédiat avant la mise en œuvre par le vendeur de tout ordre de modification technique (ECO), avis de modification de produit (PCN), fin de vie du produit (EOL) ou toute modification affectant tout produit ou composant référencé dans les bons de commande de l'acheteur, y compris, mais sans s'y limiter, toute modification du micrologiciel et du matériel.

Assurance qualité

• Le fournisseur doit immédiatement notifier par écrit à Super Micro Computer, Inc. ("Supermicro") tout problème concernant la non-conformité des produits, les écarts entre les commandes et les matériaux, et/ou les retards de livraison.
• En cas de défectuosité ou de non-conformité d'un produit, outre les recours dont Supermicro dispose en vertu du bon de commande de Supermicro, le fournisseur prendra les dispositions nécessaires pour que les produits défectueux ou non conformes lui soient renvoyés sans frais pour Supermicro ou fournira des instructions claires sur la façon de disposer desdits produits sans frais pour Supermicro.
• Le fournisseur garantit expressément que tous les produits sont exempts de matériaux de contrefaçon. Par "matériaux de contrefaçon", on entend tout composant, pièce et/ou matériau fabriqué en imitation du composant, de la pièce et/ou du matériau d'origine. Tout produit contenant des matériaux de contrefaçon sera considéré comme un produit défectueux ou non conforme. Si Supermicro constate que des matériaux contrefaits ont été reçus du fournisseur, ce dernier collaborera avec Supermicro pour remédier immédiatement à la non-conformité afin de minimiser et d'atténuer l'impact sur les clients de Supermicro. Le fournisseur mettra en œuvre, à ses frais, un plan d'action correctif concernant les produits concernés et veillera à ce que toutes les expéditions de produits ultérieures ne contiennent pas de produits non conformes. Supermicro se réserve le droit de disqualifier immédiatement les fournisseurs dont il s'avère qu'ils ont fourni des matériaux contrefaits. Les fournisseurs ne pourront être requalifiés qu'à la discrétion de Supermicro, après avoir démontré que des mesures correctives ont été mises en œuvre.
• Le fournisseur informera immédiatement Supermicro par écrit de tout changement de propriété des produits du vendeur, ainsi que du processus interne du vendeur et de la définition applicable à la transaction entre le fournisseur et Supermicro.
• Pendant les heures normales de bureau et moyennant un préavis écrit au fournisseur, Supermicro, ses clients et les autorités réglementaires peuvent procéder à un audit confidentiel des dossiers du fournisseur, y compris les livres, documents, procédures et pratiques comptables et autres données, quel qu'en soit le type et que ces éléments soient sous forme écrite, sous forme de données informatiques ou sous toute autre forme, dans la mesure où ils se rapportent aux services fournis dans le cadre de tous les accords conclus entre le fournisseur et Supermicro. Le Fournisseur conservera tous les documents susmentionnés pendant au moins sept (7) ans et veillera à ce qu'ils restent lisibles, facilement identifiables et récupérables.
• Outre les recours dont dispose Supermicro , comme indiqué dans le BC de Supermicro, en cas de matériaux ou d'articles divergents, le fournisseur en informera immédiatement Supermicro et lui soumettra une analyse des causes profondes ainsi qu'un rapport sur les mesures correctives à prendre. Le rapport d'action corrective doit être soumis à Supermicro dans un délai de dix (10) jours ouvrables à compter de la date à laquelle le Fournisseur a pris connaissance de l'anomalie. Si le fournisseur n'est pas en mesure de respecter le délai de 10 jours, il soumettra une demande de prolongation à Supermicro, qui l'approuvera. Si le fournisseur ne respecte pas les obligations susmentionnées, Supermicro aura le droit de suspendre toute activité commerciale avec le fournisseur jusqu'à ce que ce dernier soumette à Supermicro un rapport de mesures correctives acceptable.

Conformité

Le vendeur s'acquittera de ses obligations au titre du présent contrat dans le strict respect de toutes les lois locales, étatiques et fédérales applicables, des lois des juridictions non américaines, le cas échéant, dans lesquelles les marchandises sont produites, livrées et/ou dans lesquelles les services sont exécutés, des décrets, des règles et des réglementations dans l'exécution de ses obligations au titre du présent contrat, y compris, mais sans s'y limiter, les règles et réglementations américaines relatives à la conformité des exportations, l'Anti-Kickback Act de 1986 (41 U.S.C. 51-58) et le Foreign Corrupt Practices Act de 1977 (15 U.S.C. 77dd-1 et seq.). En outre, le vendeur accepte de se conformer aux procédures ISO internes de l'acheteur.

Le vendeur et son (ses) sous-traitant(s) doivent se conformer aux exigences du 41 CFR §§ 60-1.4(a), 60-300.5(a) et 60-741.5(a). Ces règlements interdisent toute discrimination à l'égard des personnes qualifiées en raison de leur statut d'ancien combattant protégé ou de personne handicapée, ainsi que toute discrimination à l'égard de toute personne en raison de sa race, de sa couleur, de sa religion, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, de son origine nationale, ou pour avoir demandé, discuté ou divulgué des informations relatives à la rémunération. En outre, ces règlements exigent que le vendeur principal et les sous-traitants concernés prennent des mesures positives pour leurs employer et faire progresser dans l'emploi des personnes sans tenir compte de la race, de la couleur, de la religion, du sexe, de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'origine nationale, du statut d'ancien combattant protégé ou d'un handicap. Le vendeur et ses sous-traitants acceptent de se conformer à toutes les dispositions énoncées dans la partie 471 du 29 CFR, annexe A de la sous-partie A (décret 13496).

Garantie générale

Le vendeur garantit (i) que tous les services seront fournis avec la diligence requise, de manière professionnelle et compétente, conformément aux normes professionnelles les plus élevées dans le commerce ou l'industrie du vendeur, et qu'ils répondront aux descriptions, spécifications et normes de performance fournies par l'acheteur ; (ii) que les produits n'enfreignent pas les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (iii) les produits livrés sont exempts de défauts de conception, d'exécution, de matériaux et de fabrication et sont conformes au présent contrat, y compris les dessins/spécifications convenus par les parties et décrits dans un document écrit distinct ; (iv) le vendeur dispose de tous les droits, titres et intérêts légaux nécessaires sur les produits pour accorder les droits énoncés dans le présent contrat ; et (v) tous les produits achetés en vertu du présent contrat sont de qualité marchande et conviennent aux fins prévues par l'acquéreur. Les garanties susmentionnées s'ajoutent à toutes les autres garanties, expresses ou implicites. Toutes les garanties s'appliquent au bénéfice de l'acheteur et de ses clients. Si les produits, services ou livrables fournis dans le cadre du présent accord ne répondent pas aux garanties spécifiées dans le présent document, l'acheteur peut, à sa discrétion (a) demander au vendeur de corriger tout produit défectueux ou non conforme en le réparant ou en le remplaçant et/ou de réexécuter tout service, sans frais pour l'acheteur, (b) renvoyer le(s) produit(s) défectueux ou non conforme(s) au vendeur aux frais de ce dernier et recouvrer auprès de lui les frais payés pour ce produit défectueux ou ce(s) service(s), ou (c) corriger le produit défectueux ou non conforme lui-même ou en faisant appel à un autre fournisseur et facturer au vendeur le coût de ces corrections ou de l'exécution de ce service.

Garantie environnementale

Le vendeur garantit à l'acheteur que les produits vendus dans le cadre du présent bon de commande i) sont sûrs dans le cadre d'une utilisation ou d'un transport normal, ne sont pas toxiques et ne présentent aucun danger pour les personnes ou l'environnement, et peuvent être éliminés sans précaution particulière ; et ii) sont fabriqués, importés, emballés, collectés, récupérés, recyclés ou éliminés en totale conformité avec la directive RoHS, le règlement REACH, la directive DEEE, la directive sur les piles et autres législations applicables aux substances illégales et dangereuses.

Indemnisation

Le vendeur s'engage à indemniser l'acheteur et ses agents, consignataires, employés et représentants de toutes dépenses, coûts, charges, dommages, réclamations, poursuites, pertes, amendes, pénalités ou responsabilités (y compris les frais d'avocat) de quelque nature que ce soit en raison de, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à (a) la violation par le vendeur de l'une quelconque de ses garanties, garanties, déclarations et obligations de la présente convention, (b) tout acte de négligence ou d'omission, toute faute intentionnelle ou toute responsabilité stricte du vendeur, (c) toute violation ou appropriation illicite de tout droit de propriété par l'un des biens livrés, (d) tout dommage corporel ou personnel (y compris, mais sans s'y limiter, le décès) ou tout dommage à des biens corporels causé par l'un des biens livrés.

Limitation de responsabilité

La responsabilité totale de l'acheteur pour les dommages découlant du présent accord ou s'y rapportant n'excédera pas le montant total des frais payés par l'acheteur au vendeur. L'acheteur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages spéciaux, accessoires ou indirects résultant de quelque manière que ce soit du présent accord, quelle qu'en soit la cause, qu'ils découlent d'une théorie contractuelle, délictuelle (y compris la négligence ou autre), y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de bénéfices ou perte de données.

Cas de Force Majeure

Aucune des parties n'est responsable de l'inexécution de ses obligations en raison de causes échappant à son contrôle raisonnable, telles que les catastrophes naturelles, les incendies, les vols, les guerres, les émeutes, les embargos ou les actes des autorités civiles ou militaires ("Force Majeure"). Si la livraison du produit ou l'exécution des services est retardée en raison d'un tel cas de force majeure, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur par écrit et l'acheteur peut : (i) prolonger le délai d'exécution ; ou (ii) résilier le présent BC sans frais pour l'acheteur.

Cession

Le vendeur ne peut céder le présent accord ni aucun des droits ou obligations qui en découlent sans l'accord écrit préalable de l'acheteur. Toute tentative de cession sans le consentement de l'acheteur est nulle et sans effet.

Entrepreneur indépendant

Aucune des parties ne sera, à quelque fin que ce soit, considérée comme un agent de l'autre partie et la relation entre les parties sera uniquement celle d'entrepreneurs indépendants. Aucune des parties n'a le droit ou l'autorité d'assumer ou de créer des obligations ou de faire des déclarations ou des garanties au nom d'une autre partie, que ce soit de manière expresse ou implicite, ou de lier l'autre partie à quelque titre que ce soit.

Droit applicable

Le présent accord est régi et interprété selon les lois de l'État de Californie, à l'exclusion de ses principes de choix de loi. Les parties acceptent la compétence exclusive des tribunaux d'État et des tribunaux fédéraux du comté de Santa Clara, en Californie.

Accès aux installations

L'acheteur a le droit d'examiner et d'auditer les installations, les opérations, les bons de commande, les accords et les procédures du vendeur à tout moment raisonnable, moyennant un préavis suffisant, afin de déterminer si les exigences du présent accord sont respectées.

Sévérité

Si une disposition ou une partie des présentes est jugée invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, la signification de cette disposition ou de cette partie des présentes sera interprétée de manière à la rendre applicable dans la mesure du possible. Si aucune interprétation possible ne permet de sauvegarder cette disposition ou cette partie des présentes, elle sera supprimée, mais sans affecter de quelque manière que ce soit le reste de cette disposition ou toute autre disposition contenue dans les présentes, qui restera pleinement en vigueur, à moins que cette suppression n'entraîne un changement matériel tel qu'il rende l'accord déraisonnable.

Dépenses

En cas de litige entre les parties concernant le présent accord et devant être résolu par un procès ou une autre procédure, la partie gagnante a le droit de se faire rembourser par l'autre partie tous les frais et honoraires d'avocat y afférents.

Survie

Sauf dispositions contraires, toutes les obligations qui, de par leurs termes ou leur nature, survivent à la résiliation du présent accord sont maintenues jusqu'à ce qu'elles soient entièrement exécutées.

Renonciation

Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas l'une des conditions du présent accord ne sera pas considéré comme une renonciation à cette condition.

Intégralité de l'accord

Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne les transactions envisagées par le présent accord et remplace tous les accords et arrangements antérieurs entre les parties concernant ces transactions. Les deux parties doivent garder confidentiels l'existence et les termes de cet accord, à moins qu'elles n'obtiennent l'accord écrit exprès de l'autre partie.

Super Micro Computer, Inc.

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